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Mentions Légales & Politique de Confidentialité

La Société TRANQUILOC, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés des données et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l'ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d'actions à la disposition des individus afin qu'ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site internet : https://www.cnil.fr/

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces Conditions d'Utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et ce, jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.


1 - Mentions légales

Directeur de la publication
Boisseau Arthur

Informations sur l’entreprise

Société Tranquiloc
58 rue de Monceau
Code postal : 75008 PARIS
Email : gestion@tranquiloc.fr

Éditeur

Ce site est édité par la Société Tranquiloc demeurant au 58 rue de Monceau, 75008 PARIS, micro-entreprise immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 840 851 711.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter directement.


Hébergeur

Le site https://www.tranquiloc.fr est hébergé par HOSTINGER operations UAB
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuanie
Téléphone : +37064503378
Email : domains@hostinger.com

2 - Accès au site

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

3 - Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement, tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur Tranquiloc et/ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur du site, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

4 - Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur Tranquiloc pourra à tout moment suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes ; supprimer toute forme d’information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ; suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

5 - Responsabilités

La responsabilité de l'éditeur Tranquiloc ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données, notamment d'attaques virales par Internet. Vous êtes, par ailleurs, seul.e responsable des sites et données que vous consultez.

L'éditeur du site ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

  • Du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

  • Du fait du non-respect par vous des présentes dispositions.


L'éditeur du site n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait. Si l'éditeur Tranquiloc venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourrait se retourner contre vous pour obtenir l'indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

6 - Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur Tranquiloc. L'éditeur du site est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur du site accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur. Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas publiée par l'éditeur, lequel ne dispose d'aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

7 - Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par la Société Tranquiloc. Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles collectées sur le site sont utilisées par l'éditeur Tranquiloc pour la gestion des relations avec vous, le traitement de vos commandes, ainsi que pour des campagnes publicitaires via Meta Ads (Facebook et Instagram).
Les données personnelles collectées sont les suivantes :

  • Nom et Prénom

  • Adresse mail

  • Numéro de téléphone

  • Données financières : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur la Plateforme, celle-ci enregistre des données financières relatives à la carte de crédit de l'utilisateur.

  • Données de navigation et comportementales : collectées via le Meta Pixel ou les formulaires de génération de leads (Lead Ads) sur Facebook et Instagram, telles que les pages visitées, les interactions avec les publicités ou les formulaires soumis, sous réserve de votre consentement explicite.

Consentement explicite (opt-in)
Pour les traitements de données nécessitant votre consentement, notamment l’envoi d’offres commerciales, l’utilisation de cookies non essentiels (y compris le Meta Pixel), ou le traitement des données pour des campagnes publicitaires via Meta Ads (y compris audiences personnalisées et Lead Ads), votre accord préalable et explicite est requis. Lors de la collecte de vos données via des formulaires, le Meta Pixel, ou les Lead Ads, une case à cocher non pré-cochée vous sera proposée pour donner votre consentement. Par exemple :

  • J’accepte de recevoir des offres commerciales de la Société Tranquiloc par email.

  • J’accepte l’utilisation de cookies non essentiels, y compris le Meta Pixel, pour personnaliser mon expérience et recevoir des publicités ciblées sur Facebook et Instagram.

  • J’accepte que mes données soient utilisées pour des campagnes publicitaires via Meta Ads, y compris pour la création d’audiences personnalisées ou de remarketing.
    Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en contactant gestion@tranquiloc.fr ou via les paramètres de votre compte Meta.


8 - Droit d'accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : vous pouvez exercer votre droit d'accès, pour connaître les données personnelles vous concernant, en écrivant à l'adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de votre identité afin d'en vérifier l'exactitude ;

  • Droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, vous pouvez demander la mise à jour des informations ;

  • Droit de suppression des données : vous pouvez demander la suppression de vos données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;

  • Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles, conformément aux hypothèses prévues par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ;

  • Droit de s'opposer au traitement des données : vous pouvez vous opposer à ce que vos données soient traitées, conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;

  • Droit à la portabilité : vous pouvez réclamer que la Plateforme vous remette les données personnelles que vous avez fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse suivante : par mail à gestion@tranquiloc.fr. Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité en cours de validité signé et faire mention de l'adresse à laquelle l'éditeur pourra vous contacter. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un (1) mois peut être prolongé de deux (2) mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, vous avez la possibilité d’organiser le sort de vos données après votre décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons toutefois de nous contacter dans un premier temps, avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL ; nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.


9 - Utilisation des données


Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est, selon les cas :

  • L'exécution du contrat entre l'utilisateur et la Plateforme pour l’accès aux services, la gestion des commandes et l’assistance utilisateurs ;

  • Le consentement de l’utilisateur pour l’envoi d’informations commerciales et publicitaires, l’utilisation de cookies non essentiels (y compris le Meta Pixel), ou le traitement des données pour des campagnes publicitaires via Meta Ads (y compris audiences personnalisées et Lead Ads) ;

  • L’intérêt légitime de l’éditeur pour la prévention et la détection des fraudes, malwares (logiciels malveillants) et la gestion des incidents de sécurité ;

  • L’obligation légale pour répondre aux réclamations ou procédures judiciaires.

Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

  • Accès et utilisation de la Plateforme par l'utilisateur ;

  • Gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;

  • Mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;

  • Vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;

  • Personnalisation des services en affichant des publicités via Meta Ads (Facebook et Instagram) en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences, sous réserve de son consentement explicite ;

  • Prévention et détection des fraudes, malwares (logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

  • Gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;

  • Envoi d’informations commerciales et publicitaires, sous réserve de votre consentement préalable via un opt-in ;

  • Organisation des conditions d’utilisation des Services de paiement ;

  • Création d’audiences personnalisées et remarketing via Meta Ads, sous réserve de votre consentement explicite.

10 - Politique de conservation des données

La Plateforme conserve vos données pendant la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou son assistance. Les durées de conservation sont les suivantes :

  • Données liées aux commandes et contrats : conservées pendant la durée de la relation contractuelle, plus 5 ans pour répondre aux obligations légales (prescription commerciale) ;

  • Données utilisées à des fins de prospection commerciale (y compris via Meta Ads) : conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact avec l’utilisateur, sauf retrait de consentement ;

  • Données financières (paiements) : conservées le temps nécessaire au traitement de la transaction, plus les durées légales pour les obligations comptables (10 ans) ;

  • Données collectées via le Meta Pixel ou les Lead Ads : conservées pendant 13 mois maximum après leur collecte, sous réserve de votre consentement renouvelé ;

  • Cookies : conservés pendant 13 mois maximum après leur dépôt, sous réserve de votre consentement renouvelé.

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

11 - Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union Européenne, dans les cas suivants :

  • Quand l’utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;

  • Lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles aux utilisateurs ;

  • Quand l’utilisateur autorise expressément le site internet d’un tiers à accéder à ses données ;

  • Quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité (y compris via Meta Ads) et les services de paiement. Ces prestataires, y compris Meta Platforms Ireland Ltd. pour les Meta Ads, disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel ;

  • Si la loi l’exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

Tout partage de données avec des tiers, y compris Meta Platforms Ireland Ltd., est encadré par des accords conformes au RGPD, garantissant la sécurité et la confidentialité des données.

12 - Offres commerciales

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur Tranquiloc ou via des publicités sur Facebook et Instagram (Meta Ads), uniquement si vous avez donné votre consentement explicite via un opt-in (par exemple, une case à cocher non pré-cochée dans un formulaire ou via la bannière de consentement). Si vous ne souhaitez pas recevoir ces offres, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque email, en contactant gestion@tranquiloc.fr, ou via les paramètres de votre compte Meta.
Vos données ne seront utilisées par les partenaires de l’éditeur, y compris Meta Platforms Ireland Ltd., à des fins de prospection commerciale que si vous avez expressément consenti à ce partage via un opt-in spécifique. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez vous y opposer en contactant gestion@tranquiloc.fr.


Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur Tranquiloc décline toute responsabilité à cet égard. Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

13 - Cookies

Qu’est-ce qu’un « cookie » ? Un « cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu, par exemple, lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).
Le site peut collecter automatiquement des informations standards via des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site (par exemple, pour maintenir la session utilisateur). Ces cookies ne nécessitent pas de consentement.


Tous les autres cookies, notamment ceux utilisés à des fins de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité (y compris le Meta Pixel pour les Meta Ads), ne sont déposés qu’après obtention de votre consentement explicite via une bannière de consentement. Lors de votre première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaît, vous permettant d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.
Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. Vous pouvez retirer votre consentement ou désactiver les cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur, en contactant gestion@tranquiloc.fr, ou via les paramètres de votre compte Meta.

Les cookies suivants sont présents sur le site de Tranquiloc :

  • Cookies techniques : nécessaires au fonctionnement du site (par exemple, gestion de la session utilisateur).

  • Google Analytics : permet de mesurer l’audience du site (activé uniquement avec votre consentement) ;

  • Google Tag Manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google (activé uniquement avec votre consentement) ;

  • Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites internet ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces (activé uniquement avec votre consentement) ;

  • Google Dynamic Remarketing : permet de proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches (activé uniquement avec votre consentement) ;

  • Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires Adwords (activé uniquement avec votre consentement) ;

  • DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières (activé uniquement avec votre consentement) ;

  • Meta Pixel : permet de suivre les interactions des utilisateurs avec le site pour des campagnes publicitaires sur Facebook et Instagram, y compris la création d’audiences personnalisées et le remarketing (activé uniquement avec votre consentement).

La durée de vie de ces cookies est de treize (13) mois maximum.

14 - Photographies et représentation des produits


Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'éditeur Tranquiloc.

15 -Loi applicable

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l'éditeur Tranquiloc, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

16 - Contactez-nous


Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante : gestion@tranquiloc.fr